constitution francaise 1791

Et si on vous disait que la constitution francaise 1791 est un peu comme ce premier accordéon sorti de l’atelier à Toulouse — encore neuf, les soufflets raides, mais déjà capable de jouer *La Marseillaise* sans bégayer ? Voilà. Ses grands principes tiennent en trois notes de basse, solides comme le granit du Mont-Blanc : (1) la souveraineté nationale (plus de « c’est moi l’État »), (2) la séparation des pouvoirs (exécutif, législatif, judiciaire — pas de mélange comme dans un mauvais kir), et (3) la monarchie constitutionnelle (un roi, oui, mais avec des gants de velours… et des menottes légères). Inspirée par Montesquieu, Locke, et même un zeste de Rousseau (malgré ses grognements), cette constitution francaise 1791 ne voulait pas tuer la royauté — juste lui apprendre à danser *en rythme avec le peuple*. Et franchement, pour une première tentative après 800 ans de droit divin… on applaudira.

L’objectif principal de l’Acte constitutionnel de 1791, c’était pas de faire un *coup d’État* — c’était de faire un *coup de civilisation*. Après la prise de la Bastille (1789), la Déclaration des droits, la fuite de Varennes (juin 1791, ah, ce pauvre Louis XVI déguisé en valet de chambre…), l’Assemblée constituante voulait stabiliser la Révolution *sans la noyer dans le sang*. Objectif concret ? Transformer la France d’une monarchie absolue en une monarchie parlementaire, où le roi conserve un rôle symbolique et exécutif — mais où la loi vient *du peuple*, via ses représentants élus (du moins, une partie du peuple… les femmes, les pauvres, les domestiques, on les a gentiment priés d’attendre *au salon*). Ce texte, c’est un compromis — fragile, tendu, presque tremblant — entre l’Ancien Régime qui respire encore et la République qui frappe déjà à la porte. Comme un père qui laisse son fils conduire la 2CV… mais garde la main sur le frein à main.

Personne n’a *signé* la constitution francaise 1791 comme un poème — elle est née dans le brouhaha de l’Assemblée nationale constituante, entre septembre 1789 et septembre 1791. Des centaines de députés y ont mis leur grain de sel — mais trois figures ont porté le projet comme des porteurs de buches dans un village vosgien :

• Mirabeau : orateur enflammé, royaliste modéré, il rêvait d’un roi « à l’anglaise » — mort en avril 1791, juste avant la fin. Dommage.
• Sieyès : l’auteur de « Qu’est-ce que le Tiers état ? », théoricien froid comme un fromage de chèvre affiné, il a façonné l’architecture institutionnelle — surtout la distinction entre « pouvoir constituant » et « pouvoir constitué ».
• Talleyrand : oui, *lui*, l’évêque devenu diplomate, a participé aux travaux sur la citoyenneté et les droits civils — avant de servir Napoléon, Louis XVIII, et… tout le monde, en fait.

Et ne croyez pas que c’était une assemblée unie ! Entre jacobins, feuillants, monarchiens, et *indécis-chroniques*, les débats duraient des nuits entières, à l’huile de lampe et au vin coupé d’eau. La constitution francaise 1791, c’est du consensus cousu de fil blanc… et de tension retenue.

La constitution francaise 1791 instaure un système à trois étages — comme une tarte Tatin bien stratifiée :

Le hic ? Le roi peut nommer les ministres… mais l’Assemblée peut les destituer. Il peut proposer des lois… mais ne pas en bloquer définitivement. C’est comme donner un couteau à un invité, mais garder le manche. Et devinez quoi ? Cette structure, bien que courte d’existence, inspire encore des systèmes parlementaires modernes — surtout dans sa défiance envers l’exécutif tout-puissant.

Question piège ! Oui, Louis XVI a accepté la Constitution — mais pas par conviction. Le 13 septembre 1791, après avoir juré solennellement « d’être fidèle à la Nation, à la Loi, à la constitution francaise 1791 », il sort du Manège (siège de l’Assemblée) sous les applaudissements… et rentre à Tuileries pour écrire dans son carnet : *« Tout cela est provisoire »*. Il espérait encore — secrètement — un soutien étranger, une contre-révolution, un miracle catholique. Mais ce serment, même forcé, change tout : désormais, ce n’est plus *le Roi* qui incarne la loi — c’est *la Loi* qui encadre le Roi. Regardez cette gravure historique, rare, montrant la cérémonie du serment — Louis XVI debout, la main sur la poitrine, l’Assemblée attentive, les fenêtres ouvertes sur un Paris qui retient son souffle :

Ce moment, c’est la naissance officielle de l’État de droit en France. Même si, 10 mois plus tard, le même roi sera suspendu, puis jugé, puis guillotiné… ce serment reste un acte fondateur. Parce que dans une révolution, ce n’est pas la violence qui compte — c’est le moment où le pouvoir *consent* à se plier à la règle. Même du bout des lèvres.

Ah, la fameuse distinction entre *citoyens actifs* et *citoyens passifs*… Un vrai coup de couteau dans le gâteau républicain. Selon la constitution francaise 1791, seuls les hommes de plus de 25 ans, payant une contribution égale à *3 journées de travail*, peuvent voter (« actifs »). Les autres — femmes, pauvres, domestiques, vagabonds — sont « passifs » : sujets de droit, mais sans voix politique. Résultat ? Sur 7 millions d’adultes, seuls ~4,3 millions sont citoyens… et parmi eux, ~4,2 millions sont trop pauvres pour voter. Restent ~100 000 électeurs *effectifs* — soit 1,4 % de la population. Oui, vous avez bien lu. Comme si, aujourd’hui, seule la ville de Rennes choisissait les lois pour toute la France. Robespierre, déjà critique, dénonce cette inégalité : « La liberté sans égalité, c’est une lanterne sans bougie. » Et il n’avait pas tort.

La constitution francaise 1791 ne sépare pas Église et État — mais elle brise net le lien avec Rome. L’article premier du Titre II déclare : *« La Nation adopte pour base de son système religieux la religion catholique, apostolique et romaine »*… mais ajoute aussitôt : *« Toutefois, elle ne l’établit pas comme religion d’État. »* Ambigu ? Volontairement. En parallèle, la Constitution civile du clergé (1790) impose : → élection des évêques et curés, → serment de fidélité à la Nation, → salaire payé par l’État. Résultat ? Schisme. Moitié du clergé refuse — et se cache dans les greniers bretons. L’État, lui, continue de payer… mais surveille. Cette tension montre que la constitution francaise 1791 n’est pas athée — elle est *contrôlante*. Elle veut une religion utile, apaisante, nationale… pas une puissance rivale. Un demi-pas vers la laïcité — mais un pas quand même.

La constitution francaise 1791 entre en vigueur le 1er octobre 1791… et s’effondre en août 1792. Pourquoi si vite ? Trois bombes à retardement :

1. La guerre : déclarée à l’Autriche en avril 1792 — l’armée s’effondre, le roi est suspecté de trahison.
2. La radicalisation populaire : les sans-culottes, exclus du vote, exigent « du pain et de la République » — pas un roi qui tergiverse.
3. La trahison présumée de Louis XVI : découverte de ses lettres secrètes à l’ennemi (armoire de fer, novembre 1792) — fin du crédit politique.

Le 10 août 1792, prise des Tuileries. Le 21 septembre, l’Assemblée législative dissoute. Le 22, proclamation de la République. Fin de partie. Moralité ? Une constitution ne tient que si les acteurs *croient* en elle — ou ont peur de la perdre. Ici, personne ne croyait plus… et tout le monde avait peur.

Ne vous y trompez pas : la constitution francaise 1791 n’est pas un fossile. Elle a semé des graines qui germent encore :

• → Le principe de *séparation des pouvoirs* (art. 16 DDHC) est repris dans toutes les constitutions suivantes — jusqu’à la V^e République.
• → L’idée d’un *Conseil constitutionnel* (même implicite) naît ici — contrôler que les lois respectent le texte suprême.
• → La notion de *citoyenneté active* évolue, mais reste centrale — aujourd’hui, on vote à 18 ans, pas à 25, et sans cens… presque.
• → Et surtout : la preuve que *changer la Constitution est possible* — sans attendre un roi mort ou une guerre perdue.

Comme l’écrit l’historien François Furet : « 1791, c’est la première fois que la France se pense comme une communauté politique librement constituée. » Pas parfaite — mais libre. Et ça, même Napoléon n’a pas osé l’effacer.

Envie de plonger sans vous noyer dans les archives de la Bibliothèque nationale ? On vous file trois liens — choisis comme des vins de garde, avec du caractère et de la rondeur : • Retournez à la source : notre maison-mère, Jean-Michel Clement, où chaque article respire la rigueur… et l’accent du Sud-Ouest. • Explorez nos dossiers approfondis sur Législation, où la constitution francaise 1791 dialogue avec la V^e République, le droit européen, et les textes fondateurs. • Et pour une lecture juridique complète, découvrez notre analyse du texte actuel : Constitution V^e République : texte intégral — parce que comprendre 1791, c’est aussi comprendre pourquoi 1958 a dû exister.

Références

• https://www.assemblee-nationale.fr/histoire/constitutions/1791.asp
• https://www.conseil-constitutionnel.fr/les-constitutions-de-la-france/constitution-du-3-septembre-1791
• https://www.persee.fr/doc/ahrf_0003-4436_1991_num_285_1_1403
• https://www.bibliotheque-nationale.fr/collections/histoire/revolution/constitution-1791