constitution des droits de l homme

Et si on vous disait qu’un texte vieux de plus de deux siècles vous permet encore de râler librement contre le tramway en panne à Lyon ? Eh ben oui, mes p’tits choux, c’est la constitution des droits de l homme — ou plus exactement, la Déclaration des droits de l’Homme et du Citoyen de 1789, qui, même si elle n’est pas techniquement une « constitution », en est le cœur battant, le foie régulateur, et un peu la moustache fière de la République. Pas codifiée comme un code de la route, mais citée dans le préambule de toutes nos constitutions depuis 1946… donc, en pratique ? Elle pèse autant qu’un camembert de 2 kg dans la balance du droit.

Parce qu’en France, on adore les raccourcis qui sonnent bien — genre « métro-boulot-dodo » ou « pastis-cacahuètes-soleil ». La constitution des droits de l homme, c’est pas un article de loi classique, non : c’est un texte fondateur, adopté le 26 août 1789 par l’Assemblée nationale constituante, qui énonce 17 articles… courts, percutants, presque poétiques. Comme l’article 1 : « *Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits.* » — simple, mais ça fait *tilt* dans le cerveau, non ? Et même si elle ne s’appelle pas « Constitution », la Cour de cassation, le Conseil d’État et surtout le Conseil constitutionnel la traitent comme telle : elle a valeur constitutionnelle. Un peu comme un oncle pas marié qui, malgré tout, dirige les réunions de famille.

Pas un seul auteur, non — c’était une jam session philosophique façon Café de Flore, mais en perruque. La constitution des droits de l homme est née d’un collectif : Mirabeau, Sieyès, Lafayette (oui, *ce* Lafayette, celui qui a aidé les Américains), et même des emprunts directs à la Déclaration d’indépendance des États-Unis (1776) et à Montesquieu. On raconte que la nuit du 4 août 1789 — la fameuse *nuit de l’abolition des privilèges* —, l’ambiance était électrique, comme une finale de Coupe de France à 90’+3. Et en à peine trois semaines, boum : la constitution des droits de l homme était prête. Pas de correcteur ortho, pas de réunion Zoom — juste des plumes, de l’encre, et une furieuse envie de tourner la page du *Ancien Régime*.

Bon, soyons clairs : les 17 articles, c’est un peu comme un menu dégustation — tout est bon, mais on a ses favoris. Voici les 5 gros morceaux que tout citoyen devrait connaître (et citer en cas de contrôle fiscal ou de débat de comptoir) :

• Liberté (art. 2 & 4) — « La liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui. » Traduction : tu peux chanter *La Marseillaise* à 3h du mat’, tant que ton voisin dort avec des bouchons.
• Égalité devant la loi (art. 1 & 6) — Pas de passe-droit, pas de « fils de »… en théorie. En pratique, on y travaille.
• Sûreté (art. 2 & 7) — Personne ne peut être arrêté sans motif légal. Sauf si tu roules à 120 dans une zone 30… là, c’est mérité.
• Résistance à l’oppression (art. 2) — Le droit de dire « non » quand l’État dérape. Le plus *rock’n’roll* des articles.
• Propriété (art. 17) — « La propriété étant un droit inviolable… » — mais attention, ça ne vaut pas pour un parking sauvage devant chez ta mère.

Et comme dirait un papy breton en remuant son bol de lait ribot : « Ces droits-là, ils sont pas dans la poche — ils sont dans le sang. »

Ah, la fameuse question du « Et ça marche encore ? » Eh bien oui — et même très bien. Depuis 1971, grâce à la décision *Liberté d’association* du Conseil constitutionnel, la constitution des droits de l homme est devenue un outil *justiciable* : n’importe qui peut invoquer ses articles devant un juge. Exemple concret ? En 2022, une association a fait annuler un arrêté municipal interdisant les manifs « pour raisons logistiques » — car, selon l’article 11 (*liberté d’expression*), « *la libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l’Homme* ». Le juge a répondu : « Accordé. » Et hop — manif autorisée, avec ou sans accordéon.

Simple : la constitution des droits de l homme est *incorporée* à notre Constitution actuelle — par le biais du **Préambule de 1946**, lui-même repris en bloc dans celui de 1958. Donc techniquement, quand tu lis « Article 37 de la Constitution » ou « Article 47 de la Constitution », tu n’es pas *directement* dans la constitution des droits de l homme… mais tu navigues dans un système qui en dépend vitale. C’est comme si la Tour Eiffel reposait sur des fondations de 1789 — en béton armé, certes, mais avec la même volonté d’atteindre le ciel.

Attention, on change de partition ! L’article 37 de la Constitution (de 1958) traite des *lois de compétence réglementaire* — c’est-à-dire les domaines où c’est le gouvernement, pas le Parlement, qui fixe les règles (ex. : décrets d’application). Rien à voir avec les grands principes de 1789… sauf que : si un décret viole l’article 10 (*liberté religieuse*) ou l’article 11 (*liberté d’expression*), le Conseil constitutionnel peut le casser. Donc l’article 37 de la Constitution tourne, mais c’est toujours la constitution des droits de l homme qui fait office de boussole — même sous la pluie normande.

L’article 47 de la Constitution fixe les délais pour l’examen des budgets (PLF/PLFSS) — 70 jours pour le premier, 50 pour le second. Passé ce délai ? Le gouvernement peut utiliser… le 49 3 constitution. Mais attention : même en cas de passage en force, les lois budgétaires doivent *respecter* les droits fondamentaux. Exemple : on ne peut pas couper les aides sociales *de manière discriminatoire* — ce serait contraire à l’article 1 de la constitution des droits de l homme. Donc oui, l’article 47 de la Constitution permet de faire vite… mais pas n’importe comment. Comme dit le proverbe alsacien : « On peut presser le raisin, pas le citoyen. »

Oh que oui ! La constitution des droits de l homme est l’une des trois sources majeures des droits universels — avec la Déclaration américaine (1776) et la *Charte des Nations Unies* (1945). Elle a directement influencé :

• La Constitution italienne (1947) — art. 3 sur l’égalité
• La Loi fondamentale allemande (1949) — dignité humaine inviolable (art. 1)
• La Charte africaine des droits de l’homme (1981)
• Et même la Déclaration universelle de 1948 — rédigée en partie par René Cassin, Français, Prix Nobel, et grand admirateur de 1789.

Pour les amateurs de papier jauni (ou de PDF propre), on vous guide avec le cœur. D’abord, rendez-vous sur notre page d’accueil, Jeanmichelclement.com, où chaque article est relu par un prof de philo *et* un boulanger (pour le sens du pain partagé). Ensuite, plongez dans notre section dédiée : Législation, où l’on décrypte les textes comme des paroles de chanson de Renaud — avec rage, tendresse, et ironie. Et pour emporter la constitution des droits de l homme dans le RER, on vous a préparé le must : Constitution française PDF : téléchargement officiel, complet, gratuit, avec couverture façon cahier d’écolier 1972 (très vintage, très efficace).

Références

• https://www.conseil-constitutionnel.fr/les-decisions/1971/71-44-dc
• https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000046195142/
• https://unesdoc.unesco.org/ark:/48223/pf0000385331
• https://www.courdecassation.fr/publications_26/rapport-annuel_1796/rapport-2023_5912.html